20ᵉ ASSEMBLÉE Jour 14 1ʳᵉ SESSION
YELLOWKNIFE, TNO
JEUDI 23 MAI 2024
13 h 30
1. Prière
2. Déclarations de ministres
3. Déclarations de députés
4. Réponses aux questions orales Date de la question
OQ 62-20(1) Consultation avec les 20 février 2024
députés de l’Assemblée
législative sur les politiques
et les stratégies
5. Présentation de visiteurs dans la tribune
6. Remerciements
7. Questions orales
8. Questions écrites
9. Réponses aux questions écrites
10. Réponses au discours d’ouverture de la commissaire
11. Pétitions
12. Rapports de comités à la suite de l’étude de projets de loi
13. Rapports de comités permanents et spéciaux
14. Dépôt de documents
15. Avis de motion
16. Motions
17. Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi
18. Première lecture de projets de loi
19.Deuxième lecture de projets de loi
20. Étude en Comité plénier de projets de loi et d’autres affaires
MS 4-20(1) Examen de la saison des feux de forêt de 2023 et
planification de la saison de 2024
MS 5-20(1) Préparation à la gestion des urgences
MS 17-20(1) Atteinte d’une moyenne de 10 $ par jour
pour les services de garde d’enfants aux TNO
MS 24-20(1) Recrutement et rétention des ressources
humaines du système de santé
21. Rapport du Comité plénier
22. Troisième lecture de projets de loi
23. Ordre du jour
État Député Ministère Date limite Date limite révisée
des
réponses
à des
questions
écrites
2-20(1) Range Lake Finances 19 mars 2024
Postes
de la
fonction
publique
du gouvernement
des Territoires du
Nord-Ouest
3-20(1) Range Lake MSSS 20 mars 2024
Assurance-maladie
complémentaire
4-20(1) Range Lake MSSS 20 mars 2024
Personnel
infirmier
venant
d’agences
privées
5-20(1) Range Lake MAMC 20 mars 2024
Écart de
financement
pour les
administrations
municipales
Projets de loi étudiés en Date de présentation du rapport
comité permanent
Projet de loi 2 Loi sur les personnes disparues 25 juin 2024
Projet de loi 3 Loi annulant la taxe sur le 27 juin 2024
carbone
Projets de loi adoptés
Projet de loi 1 Loi modifiant la Loi sur l’Assemblée législative et le
Conseil exécutif
Projet de loi 4 Loi sur les crédits provisoire pour 2024-2025 (dépenses
de fonctionnement)
Projet de loi 5 Loi no 4 de 2023-2024 sur les crédits supplémentaires
(dépenses d’infrastructures)
Pétitions en attente de réponse Député Date limite
1-20(1) Demande pour un Great Slave 27 avril 2024
cessez-le-feu et fin du
soutien du Canada à un
génocide probable à Gaza